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Servicios de enseñanza y formación

2210 - Anuncio de licitación

Información general

País:    Francia
Fecha límite para Respuestas:   Jan 9, 2006
Reglamento de Adquisiciones:   Comunidades Europeas
Diario oficial de la Unión Europea:   #216199-2005 in 219 issue
Fecha de publicación:   Nov 15, 2005
Entidad Adjudicadora:   ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, LE KREMLIN-BICETRE
Tipo del Contrato:   Contrato de servicios
Tipo de Procedimiento:   Procedimiento abierto
Tipo de oferta solicitada:   Entrega total
Criterios de Adjudicación:   Oferta más económica
Idioma original:   Francés
Resúmen :   Common procurement vocabulary (CPV): 80000000, 80400000, 80420000. Education services. Adult and other education services. Training services.

Bienes, Obras y Servicios
Regiones:  
  • FR000 - FRANCE
Mercancías:  

Texto original
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Assistance publique Hôpitaux
de Paris, Hôpital Bicêtre ACHA 78, rue du Général Leclerc, à l'attention
de M. le directeur d'ACHA, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tél. 1 53 14 69
11. Fax 1 53 14 01 02.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://marchespublics.aphp.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Assistance publique Hôpitaux de Paris, ACHA, Hôpital Bicêtre,
78, rue du Général Leclerc, à l'attention de Secrétariat des prestations
de service, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tél. 1 53 14 69 00. Fax 1 53 14
01 02.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue
compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Assistance publique Hôpitaux de Paris, ACHA, Hôpital Bicêtre, 78, rue du
Général Leclerc, à l'attention de Secrétariat des prestations de service,
F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tél. 1 53 14 69 00. Fax 1 53 14 01 02. URL:
http://marchespublics.aphp.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Assistance publique Hôpitaux de Paris, ACHA, Hôpital Bicêtre,
78, rue du Général Leclerc, à l'attention de Secrétariat de Direction,
F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tél. 1 53 14 69 00. Fax 1 53 14 01 02. URL:
http://marchespublics.aphp.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: ACHA
06-055 du 11/05/2005.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 24.
Lieu principal de prestation: France, nécessaire aux besoins des divers
hôpitaux, services généraux et divers services du siège de l'Assistance
Publique Hôpitaux de Paris
Code NUTS: FR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Formations de mise à niveau en français et mathématiques pour les zones
sud et ouest de l'AP-HP - lots 1 et 2. Formations à l'anglais pour les
médecins de l'AP-HP - lot 3. Formations au management du personnel et aux
outils du management pour l'AP-HP- lots 4, 5 et 6.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés
publics): 80000000, 80400000, 80420000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Oui
Il convient de soumettre des offres pour: tous les lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Quantités prévisionnelles annuelles
pour l'ensemble du marché:
lot 1: 300 jours de formation groupe,
lot 2: 300 jours de formation groupe,
lot 3:15 jours de formation groupe,
lot 4: 16 jours de formation groupe,
lot 5: 22 jours de formation groupe,
lot 6: 117 jours de formation groupe,.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du: 3.5.2006.
Jusqu'au: 31.10.2007.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Formations de mise à niveau en français et
mathématiques pour la zone sud de l'AP-HP.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
80000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: quantité prévisionnelle annuelle: 300 jours de
formation groupe.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Autre nomenclature
pertinente (CPA/NACE/CPC): sans objet.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Formations de mise à niveau en français et
mathématiques pour la zone ouest de l'AP-HP.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
80000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: quantité prévisionnelle annuelle 300 jours de
formation groupe.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Autre nomenclature
pertinente (CPA/NACE/CPC): sans objet.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Formations à l'anglais pour les médecins de
l'AP-HP.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
80000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: quantité prévisionnelle annuelle 15 jours de
formation groupe.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Autre nomenclature
pertinente (CPA/NACE/CPC): sans objet.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Formations au management statégique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
80000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: quantité prévisionnelle annuelle 16 jours de
formation groupe.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Autre nomenclature
pertinente (CPA/NACE/CPC): sans objet.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Formations au management opérationnel.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
80000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: quantité prévisionnelle annuelle 22 jours de
formation groupe.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Formations aux outils de management.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
80000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: quantité prévisionnelle estimée 117 jours de
formation groupe.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Autre nomenclature
pertinente (CPA/NACE/CPC): sans objet.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Le ou les fournisseurs
seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: L'exécution du marché sera
financée par le budget des hôpitaux, services généraux et directions du
siège concernés, et sera régie par le titre IV du code des marchés
publics.
Il ne sera pas accordé d'avance facultative.
En application des articles 16 et 17 du code des marchés publics, les
prix du marché seront: fermes.
Le délai global de paiement est de 50 jours (art.96 du CMP).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le groupement de candidats est
autorisé: dans ce cas, l'acte d'engagement ainsi que les annexes
financières devront être co-signés par tous les membres du groupement et
le nom du mandataire expressément désigné, en précisant sur la lettre de
candidature (imprimé DC4 ou équivalent comprenant les même
renseignements) si le groupement est solidaire ou conjoint. Les candidats
ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots,
plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel
ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris
exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la
profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces
exigences sont remplies: Pour fournir les renseignements demandés
ci-après les candidats peuvent utiliser les documents de l'imprimerie
nationale (DC5 et DC4 en cas de groupement), ou tout autre support
équivalent comprenant les mêmes renseignements. Traduction certifiée en
français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux
documents « Déclaration du Candidat (DC) » édités par l'imprimerie
nationale.
Situation juridique - références requises:
-Identification du candidat et de la personne morale de droit public qui
passe le marché,
-numéro d'enregistrement du candidat ou motif de non-inscription
(facultatif),
-candidat en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente:
si oui, fournir la copie du jugement correspondant, sinon fournir une
attestation sur l'honneur,
-déclarations / attestations sur l'honneur: absence d'interdiction de
concourir aux marchés publics, absence de condamnation pour infraction au
code du travail, attestation de satisfactions aux obligations fiscales et
sociales en vigueur et attestation de la régularité de l'emploi des
salariés réalisant la prestation.
Si le signataire n'est pas le représentant légal de la société candidate,
fournir un pouvoir au signataire des documents attestant de sa capacité
d'engager la personne morale candidate.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - chiffres
d'affaires en euros HT des trois derniers exercices clos ou des trois
dernières années, global et spécifique à la prestation.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Références (listes de
références contrôlables des principales fournitures ou services fournis
au cours des trois dernières années représentatives de l'objet du marché).
- Qualification du candidat adaptée à la prestation (par tout moyen).
Moyens techniques dont dispose la société candidate pour l'exécution de
la prestation.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. crit 1 : le prix - coef 5,
2. crit 2 : la qualité des méthodes, objectifs et évaluations
pédagogiques - coef 3,
3. crit 3 la qualité des supports et des intervenants - coef 2.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: ACHA 06-055 du 11/05/2005.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants:
Prix: zéro EUR.
Conditions et mode de paiement: la date limite de demande des dossiers
est fixée au 09/01/2006 à 16h00.
Tout dossier sur support matériel sera transmis gratuitement sur demande
écrite par courrier ou télécopie à ACHA, ou remis en main propre contre
récépissé.
Il est également possible de télécharger gratuitement le dossier sur le
site http://marchespublics.aphp.fr dès parution de l'avis au BOAMP.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 9.1.2006 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à
assister à l'ouverture des offres: oui.
procédure non publique.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le présent
marché à un caractère périodique.
La date de publication du prochain avis est prévue en juin 2006 et pour
un début de marché prévisionnel en janvier 2007.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Accord-cadre: non.
Autre nomenclature pertinente (CPA/NACE/CPC): sans objet.
Critères d'attribution: par ordre de priorité décroissante: oui.
Avis non obligatoire: non.
Autres informations:
L'AP - HP est un Établissement Public de Santé.
L'AP - HP s'engage sur un montant financier minimum et le titulaire
s'engage sur un montant financier maximum.
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 14
décembre 2005 les plis électroniques devront être déposés sur le site
http://marchespublics.aphp.fr.
La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site.
Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques.
Par conséquent, ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer
que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée
avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.
L'offre électronique devra être présentée selon les formats et une police
utilisée dans les documents du DCE.
Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont :
ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DWF.
La transmission d'éventuels documents protégés par le secret se fait
séparément de l'offre électronique par voie papier.
ACHA utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques.
Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli.
L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.
Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par
l'imprimerie nationale (DC) peuvent être consultés sur le site :
http://www.finances.gouv.fr/minefi/publique/marches_publics.
Les modalités de recours sont le recours gracieux auprès du directeur
d'ACHA, hiérarchique auprès de la directrice générale de l'AP-HP, ou
contentieux auprès du tribunal administratif de Paris.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 10.11.2005.








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