F-Le Kremlin-Bicêtre: Servicios de administración pública

Información general
País:	Francia
Fecha límite para las Especificaciones:	Jan 24, 2005
Fecha límite para Respuestas:	Jan 25, 2005
Reglamento de Adquisiciones:	Comunidades Europeas con participación de países del ACP
Diario oficial de la Unión Europea:	#201597-2004 in 234 issue
Fecha de publicación:	Dec 1, 2004
Número del Documento de Referencia:
Entidad Adjudicadora:	ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS ACHA, LE KREMLIN-BICETRE
Tipo del Contrato:	Contrato de servicios
Tipo de Procedimiento:	Procedimiento abierto
Tipo de oferta solicitada:	No definido
Criterios de Adjudicación:	Oferta más económica
Idioma original:	Francés
Resúmen :	Clasificación CPV (Vocabulario Común de Contratos Públicos): 75100000, 75000000. Servicios de administración pública. Servicios de administración pública, defensa y servicios de seguridad social.

Bienes, Obras y Servicios
Mercancías:	75000000 - Servicios de administración pública, defensa y servicios de seguridad social 75100000 - Servicios de administración pública

Resumen
ANUNCIO DE CONTRATO Servicios I.1) Denominación oficial y dirección del poder adjudicador: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ACHA, A la atención de: Monsieur le Directeur, Hôpital Bicêtre - ACHA - 78, rue du Général Leclerc, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Teléfono: 1 53 14 69 00. Fax : 1 53 14 01 02. Correo electrónico: secr.prestations@aca.aphp.fr. Dirección Internet (URL): http://acha.aphp.fr. II.1.8.1) Clasificación CPV (Vocabulario Común de Contratos Públicos): 75100000, 75000000. Descripción: Servicios de administración pública. Servicios de administración pública, defensa y servicios de seguridad social. IV.3.3) Plazo de recepción de ofertas o de solicitudes de participación: 25.1.2005. Hora: 12:00. IV.3.5) Lengua(s) que puede(n) utilizarse en la oferta o la solicitud de participación: Francés.

Texto original
AVIS DE MARCHÉ Services Le marché est couvert par l'Accord sur les Marchés Publics (AMP): Oui. SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ACHA, Att: Monsieur le Directeur, Hôpital Bicêtre - ACHA - 78, rue du Général Leclerc, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tel.: 1 53 14 69 00. Fax: 1 53 14 01 02. E-mail: secr.prestations@aca.aphp.fr. URL: http://acha.aphp.fr. I.2) Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ACHA, Att: Secrétariat des prestations de services, Hôpital Bicêtre ACHA, 78, rue du Général Leclerc, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tel.: 1 53 14 69 11. Fax: 1 53 14 01 02. E-mail: secr.prestations@aca.aphp.fr. URL: http://acha.aphp.fr. I.3) Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ACHA, Att: Secrétariat des prestations de services, Hôpital Bicêtre ACHA, 78, rue du Général Leclerc, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tel.: 1 53 14 69 11. Fax: 1 53 14 01 02. E-mail: secr.prestations@aca.aphp.fr. URL: http://acha.aphp.fr. I.4) Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris ACHA, Att: Secrétariat des prestations de services, Hôpital Bicêtre ACHA, 78, rue du Général Leclerc, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tel.: 1 53 14 69 11. Fax: 1 53 14 01 02. E-mail: secr.prestations@aca.aphp.fr. URL: http://acha.aphp.fr. I.5) Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public. SECTION II: OBJET DU MARCHÉ II.1) Description II.1.3) Type de marché de servicesCatégorie de services: 24. II.1.4) Accord-cadre: Non. II.1.5) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Consultation nº 05/069 du 24.9.2004. II.1.6) Description/objet du marché: Prestations relatives aux bilans professionnels et coaching du personnel nécessaires aux besoins des divers hôpitaux, des services généraux et divers services du siège de l'AP-HP. II.1.7) Lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: France, nécessaires aux besoins des divers hôpitaux, Services Généraux et divers Services du Siège de l'AP-HP. II.1.8) Nomenclature II.1.8.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics): 75100000. II.1.9) Division en lots: Oui. Possibilité de présenter une offre pour: L'ensemble des lots. II.1.10) Variantes prises en considération: Oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale: Quantités prévisionnelles sur la durée du marché Lot 1: bilans professionnels en individuel des cadres dirigeants membres des équipes de direction fonctionnelle = 30 cadres, Lot 2: bilans professionnels en individuel des cadres dirigeants issues de mêmes filières = 30 cadres, Lot 3: bilans professionnels en individuel des personnels non cadres ou cadres de proximités = 150 personnes, Lot 4: bilans professionnels collectifs des personnels non cadres ou cadres de proximités = 18 groupes (6 à 8 personnes/ groupe), Lot 5: coaching d'équipes de direction d'établissements hospitalières = 8 équipes (6 à 8 personnes/ équipe), Lot 6: coaching d'équipes en charge de projets stratégiques = 8 équipes (6 à 8 personnes/ équipe), Lot 7: coaching d'équipes récemment recomposées = 8 équipes (6 à 8 personnes/ équipe), Lot 8: coaching individuel des cadres dirigeants en prise de fonctions nouvelles = 38 cadres, Lot 9: coaching individuel des cadres dirigeants en charge de conduite de projets complexes = 38 cadres. II.2.2) Options. Description et indication du moment où elles peuvent être exercées: Sans objet. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution: A compter du: 1.6.2005 - Jusqu'au: 31.5.2008. Renseignements relatifs aux lots Lot n°: 1 1) Nomenclature 1.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics): 75100000. 2) Description succincte: Bilans professionnels en individuel des cadres dirigeants membres des équipes de direction fonctionnelle. 3) Étendue ou quantité: 30 cadres/durée du marché. Lot n°: 2 1) Nomenclature 1.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics): 75000000. 2) Description succincte: Bilans professionnels en individuel des cadres dirigeants issues de mêmes filières. 3) Étendue ou quantité: 30 cadres/durée du marché. Lot n°: 3 1) Nomenclature 1.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics): 75100000. 2) Description succincte: Bilans professionnels en individuel des personnels non cadres ou cadres de proximités. 3) Étendue ou quantité: 150 personnes/durée du marché. Lot n°: 4 1) Nomenclature 1.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics): 75100000. 2) Description succincte: Bilans professionnels collectifs des personnels non cadres ou cadres de proximités. 3) Étendue ou quantité: 18 groupes (6 à 8 personnes/ groupe)/durée du marché. Lot n°: 5 1) Nomenclature 1.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics): 75100000. 2) Description succincte: Coaching d'équipes de direction d'établissements hospitalières. 3) Étendue ou quantité: 8 équipes (6 à 8 personnes/équipe)/durée du marché. Lot n°: 6 1) Nomenclature 1.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics): 75100000. 2) Description succincte: Coaching d'équipes en charge de projets stratégiques. 3) Étendue ou quantité: 8 équipes (6 à 8 personnes/équipe)/durée du marché. Lot n°: 7 1) Nomenclature 1.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics): 75100000. 2) Description succincte: Coaching d'équipes récemment recomposées. 3) Étendue ou quantité: 8 équipes (6 à 8 personnes/ équipe)/durée du marché. Lot n°: 8 1) Nomenclature 1.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics): 75100000. 2) Description succincte: Coaching individuel des cadres dirigeants en prise de fonctions nouvelles. 3) Étendue ou quantité: 38 cadres/durée du marché. Lot n°: 9 1) Nomenclature 1.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics): 75100000. 2) Description succincte: Coaching individuel des cadres dirigeants en charge de conduite de projets complexes. 3) Étendue ou quantité: 38 cadres/durée du marché. SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRES JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions relatives au marché III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables: L'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux et directions du siège concernés, et sera régie par le titre IV du Code des Marchés Publics. Il ne sera pas accordé d'avance facultative. En application des articles 16 et 17 du Code des Marchés Publics, les prix du marché seront Fermes. Le délai global de paiement est de 50 jours (art. 96 du CMP). III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services attributaire du marché: Le groupement de candidats est autorisé: dans ce cas, l'acte d'engagement ainsi que les annexes financières devront être cosignés par tous les membres du groupement et le nom du mandataire expressément désigné, en précisant sur le DC4 si le groupement est solidaire ou conjoint. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. III.2) Conditions de participation III.2.1) Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur/du fournisseur/du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise: - Imprimé DC 4 (en cas de groupement), l'imprimé DC 5,ou équivalents: - Traduction certifiée en français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux documents "Déclaration du Candidat" (DC) édités par l'imprimerie nationale. III.2.1.1) Situation juridique - références requises: - L'imprimé DC 4 (en cas de groupement), l'imprimé DC 5 ou équivalents: - Identification du candidat et de la personne morale de droit public qui passe le marché. - Numéro d'enregistrement du candidat ou motif de non inscription (facultatif). - Candidat en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente: si oui, fournir la copie du jugement correspondant, sinon fournir une attestation sur l'honneur. - Déclarations / Attestations sur l'honneur: Absence d'interdiction de concourir aux marchés publics, absence de condamnation pour infraction au code du travail, attestation de satisfactions aux obligations fiscales et sociales en vigueur et attestation de la régularité de l'emploi des salariés réalisant la prestation. - Si le signataire n'est pas le représentant légal de la société candidate, fournir un pouvoir au signataire des documents attestant de sa capacité d'engager la personne morale candidate. III.2.1.2) Capacité économique et financière - références requises: - Imprimé DC 5, ou équivalents: - Chiffres d'affaires en euros HT des trois derniers exercices clos ou des trois dernières années, global et spécifique à la prestation. III.2.1.3) Capacité technique - références requises: - Imprimé DC 5, ou équivalents. - Références (listes de références contrôlables des principales fournitures ou services fournis au cours des trois dernières années représentatives de l'objet du marché). - Qualification du candidat adaptée à la prestation (par tout moyen). - Moyens techniques dont dispose la société candidate pour l'exécution de la prestation. III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Prestations réservées à une profession particulière: Non. III.3.2) Les personnes morales seront tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de l'exécution du marché: Non. SECTION IV: PROCÉDURE IV.1) Type de procédure: Ouverte. IV.2) Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction: Des critères énoncés ci-dessous: 1: Qualité de l'équipe d'intervenants pour la prestation, coeff.: 3; 2: Qualité du dossier technique, coeff.: 2; 3: Prix, coeff.: 1. Par ordre de priorité décroissante: Oui. IV.3) Renseignements d'ordre administratif IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: Consultation nº 05/069 du 24.9.2004. IV.3.2) Documents contractuels et documents additionnels - conditions d'obtention: Date limite d'obtention: 24.1.2005. Prix: Zéro EUR. Conditions et mode de paiement: La date limite d'obtention des documents est le 24.1.2005 (16.00). IV.3.3) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 25.1.2005. Heure: 12:00. IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français. IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres IV.3.7.1) Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: Procédure non publique. SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.1) Avis non obligatoire: Non. VI.2) Indication si le présent marché a un caractère périodique et calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Sans objet. VI.3) Ce marché s'inscrit dans un projet/programme financé par les fonds communautaires: Non. VI.4) Autres informations: - L'AP-HP est un Établissement Public de Santé. - L'AP-HP s'engage sur un montant financier minimum et le titulaire s'engage sur un montant maximum. - Tout dossier sera transmis ou remis sur demande écrite. - Les demandes de dossier devront parvenir par courrier ou télécopie à ACHA. - Aucune offre ne pourra être effectuer par voie électronique. - La date limite de questions relatives au dossier de consultation est fixée au 10.1.2005 (12.00). VI.5) Date d'envoi du présent avis: 26.11.2004.

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